Mentions légales
EDITEUR DU SITE
AD’HOC RESEARCH
Siège social : 34, quai Charles de Gaulle 69006 Lyon
Tél. : (+33) (0) 478 429 178
Sarl au capital de 25154 €
RCS de Lyon : n° 384846960
TVA intracommunautaire : n° FR 41 384 846 960
SIRET (Siège) : n° 38484696000035
Code NAF/APE : 7320Z – études de marché et sondages
Directeur de la publication : Laurent MALLET, directeur général de AD’HOC RESEARCH
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception du site internet : INFLUACTIVE
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs du site Internet disposent le cas échéant d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des informations nominatives les concernant. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de AD’HOC RESEARCH, 34 quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon ou par email en écrivant à l’adresse : dpo@adhocresearch.com
Lors de l’utilisation du site internet www.adhocresearch.com, l’utilisateur pourra être amené à renseigner des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique. AD’HOC RESEARCH s’engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles qui pourraient lui être communiquées.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
AD’HOC Research est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, et graphismes.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site www.adhocresearch.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, faite sans l’autorisation préalable de AD’HOC RESEARCH est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de AD’HOC RESEARCH. Les utilisateurs et visiteurs du site www.adhocresearch.com ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation préalable de AD’HOC RESEARCH.
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site adhocresearch.com, des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.adhocresearch.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.